Le Conseil national de l’Ordre des médecins s’est constitué partie civile dès 2021 notamment pour comprendre les dysfonctionnements qui ont pu contribuer à ce que Joël Le Scouarnec parvienne à commettre de tels crimes dans le cadre de son exercice professionnel. Le Conseil national de l’Ordre des médecins a confirmé cette constitution de partie civile dès le premier jour du procès par l’intermédiaire de ses avocates, Maîtres Negar Haeri et Sabrina Goldman.

Ce n’est qu’en 2008 que le Conseil national de l’Ordre des médecins a eu connaissance de la décision de condamnation de Joël Le Scouarnec rendue en 2005 pour des faits de consultation et détention d’images pédopornographiques, alors que ce dernier demandait à transférer son lieu d’exercice en Charente-Maritime.

Le Conseil national de l’Ordre des médecins avait alors précisément attiré l’attention du Conseil départemental de Charente-Maritime sur cette situation inacceptable, lequel n’en avait pas tiré les conséquences adéquates et n’aurait pas dû l’inscrire.

En 2006, au moment où la décision de condamnation pour consultation et détention d’images pédopornographiques lui a été notifiée, le Conseil départemental de l’Ordre des médecins du Finistère a alerté les autorités sanitaires compétentes, dont la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS), mais n’a pas pris la décision d’engager une procédure disciplinaire.

Ceci est d’autant plus regrettable que, selon une jurisprudence constante de la Chambre disciplinaire nationale, la consultation et la détention d’images pédopornographiques a toujours été considérée à sa juste gravité, comme des faits conduisant le plus souvent ses auteurs à des interdictions d’exercice, voire, des radiations de l’Ordre des médecins.
Cela n’est qu’en 2021, à la suite de l’enquête, que Joël Le Scouarnec a été radié par une décision de la Chambre disciplinaire de première instance de Nouvelle Aquitaine, décision devenue définitive.

Le Conseil national de l’Ordre des médecins a donné des instructions aux Conseils départementaux afin de faire preuve de la plus grande fermeté dans les vérifications de probité et de moralité des médecins, en particulier dans les démarches d’inscription et de transferts de dossiers d’un médecin d’un département à l’autre.

Le Conseil national de l’Ordre des médecins a pris des dispositions dans une démarche exigeante et pleinement partenariale avec les autorités judiciaires, sanitaires, les instances universitaires, pour protéger la population, l’assurer de soins de qualité, avec l’engagement des médecins selon des principes de moralité et de probité intangibles, notamment avec la commission nationale des plaintes, qui donne les moyens au CNOM d’éviter que cette situation ne se reproduise.

À la une

Notre rapport sur les anciens PADHUE inscrits au Tableau de l’Ordre

En reprenant et étudiant des données issues du Tableau, le Cnom publie un rapport sur le devenir des anciens Praticiens à diplôme hors Union européenne (PADHUE), désormais inscrits à l’Ordre des médecins.
 
Dès lors que les médecins PADHUE ont satisfait aux épreuves de vérification des connaissances et à l’étude de leurs dossiers en commissions d’autorisation d’exercice, ils peuvent faire valoir un plein exercice leur ouvrant le droit à une inscription au Tableau de l’Ordre.
 
Il nous est apparu utile de proposer un rapport inédit offrant un éclairage sur le parcours des anciens praticiens à diplôme hors Union européenne offrant au lecteur la connaissance des spécificités de l’exercice des médecins anciens PADHUE (spécialité, mode d’exercice, distribution géographique, …). Ces médecins représentent désormais 8% des médecins en activité régulière.   L’apport de ces anciens PADHUE, en termes de réponse à l’offre de soins sur le territoire, est incontestable. En effet, selon les deux exemples départementaux rapportés dans son rapport, nous démontrons que ces médecins ont un exercice fortement orienté vers les espaces péri-urbains et ruraux défavorisés selon la typologie des territoires de vie santé de l’Institut de recherche et documentation en économie de la santé (Irdes).
 
Pour apprécier pleinement l’apport des médecins à diplômes étrangers, il conviendrait d’ajouter les médecins diplômés de l’Union Européenne mais cela n’est pas l’objectif dudit rapport.
 
Pour consulter l’intégralité du rapport, cliquez ici 

Le chiffre

 

 

Les actus

Le Cnom est aux côtés des victimes

Le Cnom publie un communiqué dans le cadre de l’ouverture du procès de Joël Le Scouarnec, pour expliquer son choix d’être partie civile à l’audience. Au cours des dernières années, le Cnom a engagé plusieurs réformes pour renforcer la vigilance et la coordination avec les autorités judiciaires. Aujourd’hui, l’Ordre des médecins s’engage à poursuivre son travail pour garantir que l’intégrité de la profession médicale ne soit jamais compromise et que les patients puissent être soignés en toute sécurité. De tels actes n’auraient jamais dû se produire, et ne devront plus jamais se reproduire.
Pour lire l’intégralité du communiqué, cliquez ici. 

Commandez des carnets de vaccination pour vos patients !

Santé Publique France met à la disposition des médecins des carnets de vaccination pour les adolescents et les adultes, qui consignent l'ensemble des vaccins et rappels obligatoires ou facultatifs (diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche, rougeole, oreillons, rubéole, méningite C, HPV, hépatite B, etc.). Ce carnet permet d'enregistrer leur date d'administration, le numéro du lot, la signature et le cachet de l'administrateur du vaccin, et est utile pour éviter une rupture dans le suivi vaccinal. Vous pouvez en commander à cette adresse, et les remettre ensuite à vos patients.

PLFSS 2025 : le texte définitivement adopté

Lundi 17 février, le Sénat a définitivement adopté le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2025 en seconde lecture, au terme d’un examen particulièrement long et chaotique. Le texte, initialement composé de 33 articles, en compte désormais 103. Il avait été présenté pour la première fois le 10 octobre 2024 en conseil des ministres, avant de suivre un parcours inédit.
Le Cnom vous proposera un décryptage de la loi dans son prochain bulletin, en avril.

Participez à une enquête sur l’IA en santé

L’association Hub France IA lance une enquête qui a pour but de mesurer le niveau actuel d'adoption de l'intelligence artificielle (IA) par les professionnels des secteurs sanitaire et médico-social, dont les médecins. Cette enquête est réalisée avec le soutien de la Haute Autorité de Santé et de la Direction Générale des Entreprises. Elle vise également à identifier les facteurs qui peuvent influencer l’adoption de l’IA, qu'il s'agisse de freins ou d'accélérateurs, et à explorer les cas d'utilisation dans le domaine de la santé.
Pour y répondre, cliquez ici

En image

60BPM : découvrez la suite de notre série vidéo

Une minute pour expliquer l’action de l’Ordre sur un sujet stratégique par un conseiller ordinal : c’est le principe de notre série vidéo 60BPM. Découvrez les derniers sujets traités :  les dérives sectaires en santé, l’attractivité de l’exercice ou encore le numérique en santé.
 

À découvrir

Notre dernier bulletin est sorti !

 
 

Au sommaire de ce numéro : 

L'édito du président
Les actualités
L'Association médicale des Pays-Bas
Le point sur : "La santé mentale: un secteur sous pression" et "En pédopsychiatrie, des urgences à tous les niveaux"
Réflexions: "Comment améliorer la prise en charge de la ménopause ?"
Dossier : "Les médecins au coeur des procédures policières et judiciaires : un équilibre permanent"
Mon exercice :

• L'exercice médical à l'heure de l'intelligence artificielle
• Une charte pour les médecins créateurs de contenu sur internet
• La vaccination : un acte essentiel

Elections :

• Résultats des élections dans les CDOM
• Appel à candidatures pour des élections aux chambres disciplinaires de première instance
• Appel à candidatures pour des élections au conseil interrégional de la Réunion-Mayotte

Portrait du Dr Eric Lecarpentier

 

Télécharger le bulletin au format pdf

Au moment où s’ouvre le procès de Joël Le Scouarnec devant la Cour criminelle de Vannes, le Conseil national de l’Ordre des médecins (Cnom) tient à exprimer solennellement toute sa solidarité avec l’ensemble des victimes. Nous souhaitons vivement que ce procès, dans la continuité de l’instruction, permette de faire toute la lumière sur les crimes abominables commis et que la Justice prononce une condamnation exemplaire, à la hauteur des faits allégués.

C’est dans cette intention, ainsi que pour garantir l'intégrité de la profession médicale, que le Conseil national de l’Ordre des médecins a décidé d’être partie civile à l’audience.

Au cours des dernières années, le Cnom a engagé plusieurs réformes pour renforcer la vigilance et la coordination avec les autorités judiciaires. Aujourd’hui, l’Ordre des médecins s’engage à poursuivre son travail pour garantir que l’intégrité de la profession médicale ne soit jamais compromise et que les patients puissent être soignés en toute sécurité. De tels actes n’auraient jamais dû se produire, et ne devront plus jamais se reproduire.

Le renforcement de la coopération avec la Justice et des actions disciplinaires concrètes

Le Conseil national de l’Ordre des médecins a initié des échanges réguliers avec le ministère de la Justice, afin d’améliorer la transmission des décisions pénales aux instances ordinales. La section Éthique et Déontologie du Conseil national centralise les échanges. L’Ordre travaille activement avec la Direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la Justice, ainsi qu’avec les Ordres des autres professions de santé, à la réactualisation de la circulaire du 24 septembre 2013 relative aux relations entre les parquets et les ordres professionnels.

De plus, le Conseil national de l’Ordre des médecins a mis en place plusieurs niveaux de contrôle et de suivi des décisions pénales et disciplinaires :

• La centralisation et suivi des décisions pénales : le Conseil national suit désormais systématiquement les affaires impliquant des médecins et délivre des recommandations aux Conseils départementaux de l’Ordre des médecins pour garantir une prise en charge efficace des signalements. Ainsi, en 2024, deux circulaires ont été adressées aux CDOM qui précisent les critères d’appréciation de la condition de moralité requise pour être inscrit à l’Ordre des médecins. L’Ordre considère notamment que la condamnation définitive pour certains crimes et délits, notamment les infractions sur mineurs liées à la pédocriminalité, doit constituer un obstacle à l’exercice de la médecine.
• La commission nationale des plaintes : depuis 2023, cette commission permet de centraliser et d’accélérer le dépôt de plaintes contre les médecins, quel que soit leur mode d’exercice (libéral ou hospitalier). Elle assure également un suivi des décisions disciplinaires et le Cnom peut faire appel de sanctions qu’il trouve insuffisantes.
• La commission Vigilance-Violences-Sécurité (VVS) : créée sous l’impulsion du Conseil national, cette commission, présente dans chaque Conseil départemental, est chargée d’analyser les retours des parquets concernant les infractions pénales commises par des médecins inscrits au tableau.
• L’accès aux fichiers judiciaires : l’Ordre demande depuis plusieurs années à pouvoir consulter, dès qu’il est alerté de l’implication d’un médecin dans une affaire pénale, le Bulletin n°2 du casier judiciaire ainsi que le FIJAIS, afin d’assurer les missions que le législateur lui a confiées.
• Un outil de gestion et de centralisation de toutes les plaintes : l’Ordre a déployé un logiciel pour tous les Conseils départementaux, permettant une meilleure harmonisation du suivi des plaintes reçues contre les médecins, et d’assurer la réactivité et la transparence dans leur traitement.

Un engagement continu pour la lutte contre les violences sexistes et sexuelles

Depuis plusieurs années, l’Ordre des médecins mène une politique volontariste pour lutter contre les violences sexistes et sexuelles, qu’elles concernent les adultes comme les enfants, dans le milieu médical :

• Soutien aux victimes : une page dédiée aux victimes VSS de la part de médecins a été créée sur le site internet du Conseil national, afin d’orienter et d’informer au mieux les patients et professionnels confrontés à ces situations.
• Enquête sur les violences sexistes et sexuelles en milieu médical : en septembre 2023, l’Ordre a lancé une enquête de grande envergure pour recueillir des données précises sur les VSS subies par les médecins et docteurs juniors dans le cadre professionnel. Les résultats, publiés en novembre 2024, servent de base de données pour orienter les actions futures et renforcer les dispositifs de prévention et de signalement.
• Constitution de partie civile : l’Ordre se constitue partie civile dans les affaires de violences commises par des médecins, afin de se tenir aux côtés des victimes.

Des progrès ont été réalisés, mais il reste encore du chemin à parcourir. L’Ordre continuera à agir avec détermination pour renforcer les dispositifs de contrôle, améliorer la transparence et protéger celles et ceux qui placent leur confiance dans le corps médical.

Lien vers l'enquête

 

À la une

Les vœux du Cnom pour 2025

Le jeudi 9 janvier, le Dr François Arnault, président du Conseil national de l’Ordre des médecins (Cnom), a présenté les vœux de l’institution pour l’année 2025, aux côtés de Yannick Neuder, ministre de la Santé.

En préambule, le Dr Arnault a tenu à adresser tout son soutien aux habitants de Mayotte, durement touchés par le cyclone Chido. Il a rappelé qu’une aide financière et humaine avait été mobilisée par le Cnom pour les médecins mahorais. « Nous restons en contact et notamment par l’intermédiaire de la Délégation générale aux relations internes, actuellement en mission à La Réunion. »

En 2025, comme en 2024, l’Ordre poursuivra, avec détermination, sa lutte contre les violences sexuelles et sexistes. Face à la baisse de la démographie médicale, le Cnom continuera à agir pour augmenter l'attractivité de la profession et pour aider les médecins à exercer, à s’adapter, à comprendre qu’ils doivent faire évoluer les modes d’exercice.

« Notre profession, quelles que soient les spécialités, doit et va se transformer, a poursuivi le Dr Arnault, en évoquant le sujet de l’intelligence artificielle (IA). Les médecins doivent s’approprier l’IA, non pas pour qu’elle les remplace, mais pour qu’elle augmente leur capacité et leur fasse gagner du temps médical. » Le président a également plaidé pour un encadrement de la télémédecine, pour éviter qu’elle ne devienne une gigantesque machine financière.

Enfin, le Dr Arnault a rappelé l’importance de l’équipe de soin territoriale. « Cette organisation du soin dans les territoires est indispensable et doit permettre à toutes les professions de santé de s’organiser autour du patient, chacune avec leurs compétences et coordonnées par les médecins. »

Les attentes sont grandes, pour 2025. « Nous attendons impatiemment la stabilité politique qui permettra d’avancer », a conclu le président, regrettant que la mise en place des réformes indispensables à la survie du système de santé se fasse sur un temps trop long.

Le chiffre

 

Les actus

Une charte du médecin créateur de contenu responsable

Pour favoriser le déploiement d’une information de santé fiable, le Cnom a travaillé avec des médecins créateurs de contenu sur les réseaux sociaux et avec des experts de YouTube à l’élaboration d’une charte de 10 principes. Cette initiative nouvelle a pour objectif de favoriser une information médicale à la fois rigoureuse et accessible et de protéger la santé collective. La charte vise à rappeler le cadre éthique et déontologique qui se pose aux médecins, dans une approche en phase avec les pratiques de création de contenu en ligne. Elle s’adresse à l’ensemble des médecins créateurs de contenu quelles que soient les plateformes. 

Appel à la création d’un assistanat territorial

Le Cnom publie un communiqué de presse conjoint avec la Conférence des doyens de médecine, l’Intersyndicale nationale des internes et l’Association nationale des étudiants en médecine de France pour appeler à la création rapide d’un assistanat territorial, afin d’apporter une solution à la crise de la démographie médicale. Ce dernier s’organiserait sur la base du volontariat, sur une durée d’une ou de deux années. L’assistanat territorial reposerait sur des médecins ayant fini leur formation, et étant en période de post-internat immédiat. Il pourrait être rapidement mis en œuvre et mettre potentiellement à disposition de la population plusieurs milliers de médecins pour intervenir dans les zones sous-denses. 

Agression aux urgences : il faut protéger les médecins !

Le Cnom condamne avec la plus grande fermeté l'agression violente et choquante survenue au sein des urgences de l'Hôpital Privé des Pays de Savoie dans la nuit du 8 au 9 janvier 2025. En plus des répercussions graves que ces actes engendrent pour les victimes et leurs collègues, ils affectent également l’accès aux soins. En effet, ces actes inacceptables ont entraîné la fermeture temporaire des urgences et laissé plusieurs soignants blessés et en état de choc. L'Ordre des médecins dénonce avec vigueur ces actes de violence inqualifiables qui compromettent la sécurité des professionnels de santé et nuisent gravement à la qualité des soins dispensés aux patients. Nous exprimons notre soutien indéfectible à l'ensemble des personnels blessés et traumatisés par cet événement. L'Ordre des médecins appelle à des mesures fortes pour prévenir de tels incidents et protéger les soignants.

Nouvelle obligation vaccinale pour les nourrissons

Depuis le 1er janvier 2025, la vaccination contre les méningocoques de type ACWY et contre le méningocoque B est obligatoire pour tous les nourrissons, et sera exigée pour l’entrée en collectivité. En pratique :

• La vaccination contre les méningocoques ACWY remplace la vaccination obligatoire contre le méningocoque C. Pour rappel, il est recommandé de réaliser la première injection à l’âge de 6 mois et le rappel à l’âge de 12 mois. 
• Les schémas vaccinaux initiés avant le 1er janvier 2025 avec le vaccin contre le méningocoque C devront être poursuivis avec un vaccin contre les méningocoques ACWY.
• La vaccination contre le méningocoque B, qui était auparavant recommandée, devient obligatoire. Il est recommandé de réaliser la première injection à l’âge de 3 mois, la deuxième injection à l’âge de 5 mois, et le rappel à l’âge de 12 mois.

Pour plus d’informations, consultez le site officiel du ministère de la Santé et la page questions/réponses mise en place à ce sujet.

En image

60BPM : notre série de vidéos courtes

Dans un format vidéo court, des élus ordinaux vous expliquent en 1 minute un sujet majeur et stratégique sur lequel travaillent les équipes du Cnom au quotidien. Retrouvez pour commencer le sujet des violences sexistes et sexuelles avec le Dr Glaviano-Ceccaldi, vice-présidente du Cnom.
  

À découvrir

Notre nouveau webzine sur l’IA

Depuis plusieurs années, l’intelligence artificielle s’impose peu à peu dans nos vies quotidiennes, et en particulier dans le domaine de la santé. Cela soulève des questions stratégiques, des questions éthiques, des questions de souveraineté, des questions organisationnelles et bien sûr, des questions liées à la sécurité. Dans le nouveau webzine de l’Ordre, découvrez au travers de témoignages, de décryptages et de reportages un tour d’horizon complet du sujet.