Boxes de télé-consultations - SNCF

L’Ordre des médecins ne peut exprimer que sa très profonde inquiétude quant au développement d’une telle activité commerciale et économique de la Santé, élément de sa financiarisation déjà à l’œuvre.
Cette évolution de l’offre prend par ailleurs la tournure d’une véritable dérégulation de notre système de santé. Elle consacre de fortes inégalités territoriales d’accès aux soins, avec certains territoires qui seront encore un peu plus considérés comme de second rang, sans compter ceux éloignés de toute gare. Il faut également prendre en compte que cette proposition détournera des professionnels de santé qui seront ainsi moins disponibles pour exercer dans les territoires les plus vulnérables.
L’installation de ces boxes interroge sur les choix de l’Assurance Maladie que de favoriser par son remboursement la télé-consultation, par rapport à l’exercice habituel des médecins. De plus, cette proposition de la SNCF Gares ne répond pas ainsi aux exigences du Code de la Santé Publique.
L’Ordre des médecins appelle bien davantage l’entreprise ferroviaire publique française à améliorer la desserte ferroviaire des territoires les plus enclavés, véritable enjeu d’attractivité des territoires vis-à-vis de l’installation des professionnels de santé. L’aménagement des territoires est une condition essentielle à leur attractivité.
Lutte contre toute intolérance

Après que des graffitis odieux, antisémites, ont été apposés sur les murs d’un hôpital parisien, que des débats se sont tenus sur la prise en charge des soins selon le statut migratoire de certains malades, que des conflits de par le monde sont le théâtre de souffrances indicibles, l’Ordre des médecins appelle l’ensemble des médecins à défendre les principes fondamentaux et inconditionnels qui donnent plus que jamais sens à leur engagement de soignants.
Newsletter d'octobre 2023

A la Une
L’Ordre des médecins : un partenaire au service des médecins et à la disposition de la population
Le 30 septembre, l’Ordre des médecins a réuni les présidents, secrétaires généraux et trésoriers de ses conseils départementaux et régionaux pour son . L’Ordre a eu l’honneur à cette occasion de recevoir Aurélien Rousseau, ministre de la Santé et de la prévention et Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’Organisation territoriale et des Professions de santé.
L’Ordre a ainsi pu confier aux ministres ses préoccupations face au grand désarroi dans lequel se trouve la profession. Épuisement, perte de sens, difficultés territoriales, perte d’attractivité de la profession, conditions d’exercice éprouvantes… les médecins sont en effet dans l’attente d’une valorisation morale, intellectuelle et économique de leur engagement.
L’Ordre a également partagé son inquiétude face à la situation actuelle du système de santé et a appelé à une véritable alliance, dans l’intérêt commun et supérieur pour défendre notre système de Santé, véritable pilier de notre pacte social républicain. L’Ordre des médecins a rappelé qu’il était qui sont sur le terrain et attendent des pouvoirs publics une prise de conscience des revendications de l'ensemble des médecins. Il a aussi rappelé la nécessité que le médecin reste au centre du parcours de soin tout en mettant les patients au centre des réflexions de manière à les responsabiliser et à les rendre davantage autonomes.
L’Ordre a conclu en soulignant qu’il était force de propositions et de réflexions sur de nombreux sujets qui touchent le monde de la santé, tels que la télémédecine, l’intelligence artificielle ou la fin de vie. L’institution a ainsi réaffirmé sa volonté d’être un partenaire de confiance, engagé dans ses missions au service des médecins et à la disposition de la population.
Chiffre
Actu
Proposition de loi Valletoux : le Cnom alerte sur les mesures coercitives
Une proposition de loi, dite Valletoux, visant à renforcer l'accès aux soins en instaurant la confiance envers les professionnels de santé, est actuellement en cours d’examen au sein de la commission des affaires sociales du Sénat. Cette proposition de loi porte , notamment :- des mesures d’inscription automatique des patients aux Communautés Professionnelles Territoriales de Santé (CPTS), qui pourraient contourner la coordination par le médecin du parcours de soins.
- la coercition à l’installation des médecins après leurs études, qui risque de conduire à un désengagement un peu plus fort des médecins vis-à-vis de l’exercice libéral.
Débat de l’ordre : la responsabilité du médecin
Le Conseil national de l’Ordre des médecins organise une, à Paris, consacrée à la responsabilité des médecins. Au programme 4 tables rondes :- Évolution de la responsabilité médicale depuis la loi du 4 mars 2002 (9h50-10h50)
- La responsabilité du médecin à l’heure des coopérations interprofessionnelles (11h10-12h30)
- La responsabilité médicale à l’aune du numérique (télémédecine, espace numérique de santé, …) et de l’IA (14h-15h20)
- La responsabilité civile professionnelle (RCP) et le choix de la spécialité et du mode d’exercice des futurs médecins (15h40-17h00)
Un plan interministériel pour lutter contre les violences envers les médecins
Le 29 septembre, Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’Organisation territoriale et des Professions de santé a annoncé un pour la sécurité des professionnels de santé. Ce plan ambitieux contient 42 mesures regroupées autour de trois axes :- Sensibiliser le public et former les soignants ;
- Prévenir les violences et sécuriser l’exercice des professionnels ;
- Déclarer les agressions et accompagner les victimes.
Lors de son AG, le Cnom a souligné qu’il était de notre responsabilité collective que ce plan soit suivi d’effets dans les meilleurs délais. Le président du Cnom, le Dr François Arnault, a par ailleurs l’importance pour les médecins victimes de violences de réaliser un signalement auprès de leur conseil départemental et a rappelé le rôle de soutien et d’accompagnement de l’Ordre vis-à-vis de ces praticiens.
À découvrir
C'est le moment de faire avancer vos idées !
L’année 2024 est marquée par le renouvellement par moitié des conseillers ordinaux. Chaque médecin est ainsi appelé à présenter sa candidature au sein de son département pour devenir conseiller ordinal. À cette occasion, le Cnom lance une grande campagne de communication pour susciter les vocations.
En image
À Toulouse, une clinique très spatiale
Reportage au cœur du CHU de Toulouse, où la clinique spatiale développe une expertise internationale dans la simulation au sol des effets de l’impesanteur. Des travaux originaux qui consistent à préparer au mieux les futurs vols longue durée dans l’espace…Mesures coercitives de la proposition de loi Valletoux

L’Ordre des médecins s’oppose fermement à certaines orientations pressenties par le projet de loi :
- Contre des mesures d’inscription automatique aux Communautés Professionnelles Territoriales de Santé (CPTS) , qui pourraient contourner la coordination par le médecin du parcours de soins, pierre angulaire pour libérer du temps médical et améliorer tant l’accès que la qualité des soins
- Contre la coercition à l’installation des médecins après leurs études, qui conduirait au désengagement un peu plus encore des médecins vis-à-vis de l’exercice libéral
L’Ordre s’interroge par ailleurs sur le principe d’une responsabilité collective avec d’autres professionnels de santé vis-à-vis de l’amélioration de la santé de la population de ce territoire et de la prise en charge de l’accès aux soins
La désertification médicale et les difficultés d’accès aux soins ne peuvent se résoudre par des mesures aggravant la perte d’attractivité de certains territoires, de certaines spécialités médicales et de certains modes d’exercice .
Etre à l’écoute des médecins pour améliorer le système de santé

Médecins n°87

dans les conseils départementaux
en présence des ministres Aurélien Rousseau et Agnès Firmin Le Bodo
renouvellent leur partenariat
La Commission propose une révision de la législation pharmaceutique
: Le défi urbain de l'accès aux soins
: A Toulouse, une clinique très spatiale
: Pédiatrie : un état des lieux préoccupant
: Médecine et environnement
Annonce de la : Responsabilité médicale et exercice professionnel
: un enjeu crucial
De nouvelles mesures pour les
Actualisation des
au tableau des ordres professionnels
intervenant dans le système de santé : quelles sont les données enregistrées ?
, présidente de l'Académie de médecine en 2024
Regarder la vidéo attachée au reportage du bulletin : la clinique spatiale de Toulouse
Journée débat sur la responsabilité médicale

François ARNAULT, Président du CNOM et Jean-Marcel MOURGUES, Vice-président du CNOM, présenteront les 4 thématiques retenues et les différents modérateurs et intervenants.
Philippe CATHALA, Jacqueline ROSSANT-LUMBROSO, Stéphane OUSTRIC, Jean CANARELLI, conseillers nationaux, assureront respectivement la modération des 4 tables rondes.
- Evolution de la responsabilité médicale depuis la loi du 4 mars 2002 (9h50-10h50)
Marianick LAMBERT, Représentante de France Assos Santé
Karine BALAND-PELTRE, Conseillère nationale
- La responsabilité du médecin à l’heure des coopérations interprofessionnelles (11h10-12h30)
Gérard RAYMOND, Président de France Assos Santé
Philippe BESSET, Président de la Fédération des Syndicats Pharmaceutiques de France et des Libéraux de santé
Julie DEVICTOR, Présidente de la CNP des infirmiers en pratique avancée
- La responsabilité médicale à l’aune du numérique (télémédecine, espace numérique de santé, …) et de l’IA (14h-15h20)
Maroussia GALPERINE, Avocate au Barreau de Paris
Nicolas GOMBAULT, Directeur de la MACSF
Arthur DAUPHIN, Chargé de mission numérique de France Assos Santé
- La responsabilité civile professionnelle (RCP) et le choix de la spécialité et du mode d’exercice des futurs médecins (15h40-17h00)
Nicolas GOMBAULT, Directeur de la MACSF
Raphaël DACHICOURT, Président de REAGJIR
Jérémy DARENNE, Président de l’ANEMF
Philippe DOMBLIDES, Président du CROM Nouvelle Aquitaine
Christine LOUIS-VAHDAT, Conseillère nationale
Elle sera animée par Michaël SZAMES, directeur de la communication et des relations parlementaires de l’UNCCAS.
Le mardi 14 novembre 2023 de 9h à 17h 15
aux Salons HOCHE – 9 av Hoche - 75008 PARIS
Assemblée Générale de l’Ordre des médecins

Le 30 septembre, l’Ordre des médecins réunit les présidents, secrétaires généraux et trésoriers de ses conseils départementaux et régionaux pour son Assemblée Générale à Paris. L’Ordre a l’honneur à cette occasion de recevoir les ministres Aurélien Rousseau, ministre de la Santé et de la prévention et Agnès Firmin Le Bodo , ministre déléguée chargée de l’Organisation territoriale et des Professions de santé.
L’Ordre des médecins a pu confier ce matin aux ministres ses préoccupations face à la situation actuelle du système de santé, et au climat de grand désarroi dans lequel se trouve la profession, frappée par un épuisement certain, une perte de sens, et dans de justes attentes d’une valorisation morale, intellectuelle et économique de son engagement . Les difficultés territoriales et la perte d’attractivité majeure de l’exercice médical territorial entraînent un désinvestissement des médecins, pour qui les conditions d’exercice sont trop éprouvantes, malgré l’effort significatif de l’Etat.
L’Ordre tient à rappeler sa volonté que le médecin soit et reste au centre du parcours de soin et de la prise en charge du patient. Il doit assurer la cohésion et la coordination de l’ensemble de l’équipe de soin, et placer le patient comme acteur de sa santé. Le médecin doit être un partenaire de confiance pour le patient.
Le Conseil national de l’Ordre des médecins met le patient au centre des réflexions. L’objectif est de ramener le patient au cœur de son parcours de soins, en le rendant autonome et responsable, tout en organisant l’offre de soins au service du patient et selon les réalités territoriales. L’Ordre en appelle à une véritable alliance, dans l’intérêt commun et supérieur que de défendre notre système de Santé , véritable pilier de notre pacte social républicain .
Par ailleurs, l’Ordre des médecins travaille à la modernisation de son propre fonctionnement et à une meilleure transparence de l’institution. Sur la question de l’exercice professionnel du médecin, de sa place et de son rôle, l’Ordre rappelle ses positions sur le projet de loi sur la fin de vie voulu par le Président de la République, et réitère auprès des ministres son souhait d’apporter sa contribution au projet de loi quand il sera rendu public. Il se place comme force de proposition et de réflexion sur de nombreux sujets qui touchent le monde de la santé, tels que la télémédecine, l’intelligence artificielle, ou la financiarisation de la santé. Aussi souhaite-t ’il continuer à assurer un accompagnement auprès des médecins victimes de violence, mais aussi des victimes de violence, dont les médecins sont les premiers témoins.
L’Ordre a pu apprécier à propos des violences contre les professionnels de santé le plan que le ministère de la Santé et de la Prévention a communiqué hier, plan ambitieux en 3 objectifs et 42 mesures. Il est de notre responsabilité collective que ce plan soit suivi d’effets dans les meilleurs délais.
Enfin, l’Ordre des médecins profite de cette Assemblée Générale pour réaffirmer sa volonté d’être un partenaire de confiance, engagé dans ses missions au service des médecins et à la disposition de la population.
Dérives sectaires en santé

La MIVILUDES et le CNOM renouvellent un partenariat pour mieux informer les médecins et les patients sur les dérives sectaires et améliorer la prise en charge des victimes.
Compte tenu de l’engouement du public envers des pratiques thérapeutiques non validées scientifiquement, la recherche de bien-être et de développement personnel, et en raison de l’essor de formations délivrant des diplômes non reconnus par l’État, des patients peuvent se voir abusés ou exposés à des dérives thérapeutiques, notamment sectaires.
Etienne Apaire, Secrétaire général du Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (SG-CIPDR), Président de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) et François Arnault, Président du conseil national de l’Ordre des médecins (CNOM) ont signé aujourd’hui une convention de partenariat.
La Miviludes a pour mission d’observer et d’analyser le phénomène sectaire, de coordonner l’action préventive et répressive des pouvoirs publics à l’encontre des dérives sectaires, et d’informer le public sur les risques et les dangers auxquels il est exposé.
Organisme de droit privé chargé d’une mission de service public, l’Ordre des médecins est chargé, par la loi, de veiller au maintien des principes de moralité, de probité, de compétence et de dévouement indispensables à l’exercice de la médecine et au respect, par tous les médecins, des principes du code de déontologie médicale. L’Ordre des médecins est garant de la qualité des soins offerts à la population.
Ce renouvellement de convention a témoigné de l’engagement des deux institutions en faveur de la prévention, de la lutte contre les dérives sectaires en santé, et à veiller à l’information et à la qualité de la prise en charge médicale des patients.
Cette convention fixe les axes prioritaires suivants :
- L’échange d’informations portant sur le nombre, la nature et les caractéristiques des signalements de situations à risque reçues par chacune des parties et portant sur des dérives sectaires dans le domaine de la santé ;
- Sur le plan judiciaire, dans le cadre de signalements ou plaintes reçues par le CNOM, l’apport d’expertise de la Miviludes sur des cas individuels, afin de documenter et mettre en place une action concertée, dans la mesure du possible, avant la saisine du procureur de la République ;
- L’élaboration commune de messages d’informations et de fiches pratiques sur tous supports de communication (réseaux sociaux, communiqués de presse…) destinés aux médecins et au grand public.
Newsletter de septembre 2023

Une
Covid-19 : lancement d’une nouvelle campagne de vaccination
Le 2 octobre débute une nouvelle campagne de vaccination contre le Covid-19 pour les personnes les plus à risques. L’enjeu ? Agir pour faire face à la reprise épidémique constatée depuis quelques semaines sur l'ensemble du territoire Français.
Le Conseil national de l’Ordre des médecins soutient sans réserve la décision des pouvoirs publics de lancer dès lundi prochain une nouvelle campagne de vaccination contre le Covid-19. Rappelons que la vaccination est très efficace et reste le meilleur moyen pour se protéger et protéger les autres notamment des formes graves du Covid-19.
L’Ordre appelle ainsi les Français dont le dernier rappel ou la dernière infection à le Covid remonte à plus de 6 mois à se faire vacciner (3 mois pour les personnes immuno-déprimées).
Chacun peut se faire vacciner auprès de son médecin traitant ou d’un professionnel de santé habilité. Il s’agit d’un acte citoyen, qui protège les plus vulnérables de la société. L’adhésion d’une majorité de Français à cette nouvelle campagne de vaccination est ainsi une condition indispensable pour maintenir l’immunité collective acquise et assurer la protection de tous.
« Même en l’absence de nouveaux variants, une diminution de la protection conférée par la vaccination ou par une infection antérieure ainsi qu’une circulation soutenue du virus pourrait entraîner une recrudescence des formes sévères, en particulier chez les personnes vulnérables » ont rappelé Santé Publique France et le Centre National de Référence des Virus des infections respiratoires.
+ d’infos :
En chiffres
9 312 étudiants ont été affectés pour leur première année d’internat à l’issue des ECNI et de la procédure du choix de la spécialité. La santé publique, la médecine du travail, la gériatrie ainsi que la psychiatrie sont les spécialités les moins prisées par les étudiants. Au total, 168 postes ne seront pas pourvus à la rentrée des nouveaux internes début novembre.
Actus
Actualisation des maladies à signalement obligatoire
Le Covid-19 ainsi que la Leptospirose ont rejoint, cet été, la liste des 38 maladies qui, du fait de leur caractère particulier, doivent être signalées aux ARS ou à Santé publique France, par les médecins et les biologistes.Ce signalement se justifie par la nécessité d’une intervention urgente locale, nationale ou internationale, ou d’une surveillance particulière pour la protection de la santé de la population. Les données recueillies permettent d’exercer une surveillance épidémiologique, de mettre en place des mesures de prévention individuelles et collectives, voire de déclencher des investigations pour identifier l’origine de la contamination ou de l’exposition.
+ d’infos : L
La Cour des comptes salue positivement la réaction de l’Ordre
La cour des comptes a publié son rapport annuel de suivi des recommandations des juridictions financières, dans lequel elle souligne les efforts notables de l’Ordre des médecins dans l’amélioration de sa gestion. Elle salue notamment la réaction vigoureuse de l’Institution qui a permis de remettre en place des règles de gestion conformes. Dès 2019 en effet, l’Ordre a créé une direction des Affaires financières qui a mis en place des règles financières compatibles avec la gestion de fonds publics. Dans son rapport, la Cour des comptes encourage l’Institution à poursuivre ses efforts tout en soulignant qu’une partie de la mise en œuvre des recommandations incombe au ministère.
Élections ordinales : c’est le moment de faire avancer vos idées !
Le début de l’année 2024 est marqué par le renouvellement par moitié des conseillers ordinaux. Chaque médecin est ainsi appelé à présenter sa candidature au sein de son département pour devenir conseiller ordinal.Pourquoi se présenter ?
- Pour faire vivre la déontologie, veiller à son respect par l'ensemble des confrères et défendre ces valeurs fortes qui contribuent à une bonne relation médecin-patient.
- Pour l’entraide à tous les médecins en souffrance et en difficulté.
- Pour échanger et enrichir ses connaissances sur la profession dans tous les exercices et spécialités
- Pour s’exprimer et agir lors des réflexions menées sur les sujets qui touchent notre profession et notre société.
- Pour se mettre au service de ses confrères que ce soit pour les accompagner dans la réalisation de projets professionnel, pour les informer sur des sujets liés à leur exercice.
- Pour participer à l’évolution et à la modernisation de l’Ordre.
Votre conseil départemental vous adressera les appels à candidatures. Surveillez votre boîte à lettres.
Préparez le mois sans tabac
Mois sans tabac revient dès le 1er octobre pour sa 8e édition. Comme les années précédentes, l’événement s’articule autour de 3 temps forts :- En octobre : c’est le moment de proposer aux fumeurs de s’inscrire à sur le site (ouvert à partir du 01 octobre) et de se préparer grâce au programme « 40 jours ».
- En novembre : c’est le mois de l’arrêt et donc le moment de soutenir les participants.
- Début décembre : c’est la clôture de l’opération et l’occasion de féliciter les participants en les encourageant à poursuivre leur arrêt du tabac grâce notamment à des outils proposés par Santé publique France.
En images
MSF : Une clinique mobile pour un accès universel à la santé
Depuis 2018, la clinique mobile de Médecins sans frontières assure des soins médicaux aux personnes en grande précarité. Installée à la porte de la Villette, à Paris, des médecins et des assistants sociaux s’y relaient tous les jeudis.
À découvrir
Les petites annonces de votre espace Médecin

Un nouveau service a été ajouté dans votre espace « Médecin » du site de l’Ordre. Vous avez désormais la possibilité de trouver ou de proposer une annonce. Vous êtes médecin, interne ou docteur junior, inscrit au Tableau de l'Ordre des médecins, vous êtes à la recherche d'un remplaçant, d'un collaborateur, d'un assistant, d'un successeur, ou vous recherchez un poste de remplaçant, de collaborateur, d'assistant... Rendez-vous sur « Mon Espace », à la . Ce nouvel outil est gratuit et conforme au Règlement général sur la protection des données. Une modération des contenus est assurée par les Conseils départementaux de l'Ordre des médecins.