Dissolution du Conseil départemental de l'Ordre des Bouches-du-Rhône
Publié le Lundi 09 juillet 2018
Temps de lecture : 2 mn
Après la dissolution du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, les médecins sont appelés aux urnes pour élire de nouveaux conseillers ordinaux.
La dissolution du Conseil départemental de l’Ordre des Bouches-du-Rhône avait été demandée par le Conseil national de l’Ordre des médecins, suite à un vote en session le 14 juin 2018.
Les médecins des Bouches-du-Rhône seront appelés de nouveau aux urnes avant la fin de l’année 2018 suite à la décision de l’Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Depuis plusieurs mois, le Conseil national de l’Ordre des médecins avait multiplié les efforts pour ramener un climat propice au bon exercice des missions du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
Malgré la tenue récente d’élections, une mission de bon office du Conseil national de l’Ordre n’avait pu que constater, début avril, la paralysie de fait et de droit de l’institution départementale.
Le conseil de l'Ordre réuni en session le 14 juin dernier avait demandé la dissolution du Conseil départemental à l’Agence régionale de santé (ARS), seule autorité habilitée à dissoudre le Conseil départemental de l’Ordre. Le Conseil national de l’Ordre a bien pris connaissance de la décision de l’ARS de dissoudre le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
Pour l’institution, la priorité aujourd’hui est de garantir aux médecins du département l’élection de nouveaux conseillers ordinaux avant la fin de l’année 2018.
Une délégation de 5 conseillers proposés par le Conseil national assurera l’intérim jusqu’à l’élection du nouveau Conseil Départemental.
Les médecins des Bouches-du-Rhône seront appelés de nouveau aux urnes avant la fin de l’année 2018 suite à la décision de l’Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Depuis plusieurs mois, le Conseil national de l’Ordre des médecins avait multiplié les efforts pour ramener un climat propice au bon exercice des missions du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
Malgré la tenue récente d’élections, une mission de bon office du Conseil national de l’Ordre n’avait pu que constater, début avril, la paralysie de fait et de droit de l’institution départementale.
Le conseil de l'Ordre réuni en session le 14 juin dernier avait demandé la dissolution du Conseil départemental à l’Agence régionale de santé (ARS), seule autorité habilitée à dissoudre le Conseil départemental de l’Ordre. Le Conseil national de l’Ordre a bien pris connaissance de la décision de l’ARS de dissoudre le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.
Pour l’institution, la priorité aujourd’hui est de garantir aux médecins du département l’élection de nouveaux conseillers ordinaux avant la fin de l’année 2018.
Une délégation de 5 conseillers proposés par le Conseil national assurera l’intérim jusqu’à l’élection du nouveau Conseil Départemental.